Un Guide Simple des Taxes Immobilières au Portugal

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Découvrez les principaux impôts immobiliers au Portugal, y compris l'IMT (impôt sur les transferts de propriété), l'IMI (taxe foncière municipale), AIMI et l'impôt sur les plus-values. Comprenez les implications fiscales pour les acheteurs, les propriétaires et les vendeurs de biens immobiliers, ainsi que la manière dont les exemptions et les taux s'appliquent. Par les experts de ONE Select Properties à Quinta do Lago.

Lors de l'achat ou de la possession d'un bien immobilier au Portugal, il est important de comprendre les différents impôts qui peuvent s'appliquer. Que vous soyez résident ou non résident, plusieurs taxes entrent en jeu lors des transactions et de la possession de biens immobiliers. Si vous envisagez d'acheter ou d'investir dans l'immobilier au Portugal, les informations ci-dessous compilées par ONE Select Properties constituent une première étape très importante pour comprendre quels impôts vous devez prendre en compte.

ONE Select Properties, situé à Quinta do Lago, est une agence immobilière indépendante qui allie une expertise approfondie dans le marché de l'immobilier de luxe à une attention particulière aux rêves, désirs, style de vie et objectifs d'investissement de ses clients. Avec des décennies d'expérience sur le marché de l'immobilier de l'Algarve, leur expertise leur permet de s'attarder sur les informations essentielles que les acheteurs et les vendeurs doivent connaître pour garantir des transactions immobilières fluides et une conscience de toutes les obligations fiscales.

Ci-dessous se trouve le guide de ONE Select Properties sur les impôts immobiliers au Portugal. Il est recommandé de consulter un avocat ou un comptable avant de conclure une transaction.

Impôt sur les transferts de propriété (IMT - Imposto Municipal sobre as Transmissões de Imóveis)
Chaque fois qu'un bien immobilier est acheté ou vendu, l'impôt sur les transferts de propriété (IMT) doit être payé avant la signature du contrat de vente final. Le montant de l'IMT dépend de la valeur du bien immobilier et est calculé sur la base du prix d'achat ou de la valeur fiscale du bien (VPT), selon le montant le plus élevé.
Voici comment fonctionne l'IMT:
  • Les propriétés d'une valeur supérieure à 1 million d'euros sont taxées à un taux de 7,5%.
  • Les propriétés urbaines non résidentielles (comme les bâtiments commerciaux) et les terrains de construction d'une valeur inférieure à 1 million d'euros sont soumis à une taxe de 6,5%.
  • Les terres rurales (agricoles) ont un taux d'IMT plus bas de 5%.
  • Si vous achetez un bien immobilier par le biais d'une acquisition de parts dans une société non résidente, l'IMT ne s'applique pas.
 
Timbre fiscal (Imposto de Selo)
En plus de l'IMT, vous devrez également payer un droit de timbre de 0,8% sur le prix de vente du bien ou le VPT, selon le montant le plus élevé. Cela doit être payé avant la signature de l'acte final.
D'autres coûts à prendre en compte incluent:
  • Frais de notaire et d'enregistrement, qui varient en fonction de la valeur du bien immobilier.
  • Frais juridiques, qui s'élèvent généralement entre 1% et 2% du prix du bien immobilier.
 
Taxe foncière municipale (IMI - Imposto Municipal sobre Imóveis)
La taxe foncière municipale (IMI) est une taxe annuelle pour les propriétaires de biens immobiliers, qu'ils soient résidents ou non résidents. L'IMI est calculé sur la base de la valeur fiscale du bien immobilier, déterminée par les autorités locales.
  • Pour les biens immobiliers urbains, le taux de l'IMI varie entre 0,3% et 0,5%.
  • Pour les terrains ruraux, il peut atteindre 0,8%.
Pour les biens détenus par des sociétés dans des juridictions figurant sur une liste blanche, le taux de l'IMI est fixé à 0,4%. Cependant, si le bien immobilier est détenu par une entité offshore dans une juridiction blacklistée, le taux passe à 7,5%.L'IMI est payé annuellement, souvent en deux ou trois versements, selon le montant total dû.
 
Taxe foncière municipale supplémentaire (AIMI - Adicional ao Imposto Municipal sobre Imóveis)
En plus de l'IMI, certains propriétaires doivent également payer la taxe foncière municipale supplémentaire (AIMI). Cette taxe s'applique aux particuliers ou aux entreprises qui possèdent des biens immobiliers urbains dépassant certains seuils de valeur:
  • Pour les particuliers, l'impôt s'applique uniquement si la valeur totale du bien dépasse 600 000 euros pour les célibataires ou 1,2 million d'euros pour les couples.
  • Le taux de taxe AIMI pour les particuliers varie de 0,7% à 1,5%, sur la partie de la valeur du bien dépassant le seuil.
  • Pour les entreprises, l'AIMI est fixé à 0,4% de la valeur totale de leurs biens immobiliers urbains.
L'AIMI vise à redistribuer la richesse en taxant les biens de grande valeur, en particulier ceux détenus par des entreprises.
Capital Gains Tax (Mais Valias)
Lorsque vous vendez un bien immobilier, l'impôt sur les plus-values est prélevé sur la différence entre le prix d'achat et le prix de vente. Cependant, il existe des déductions, telles que le coût de la rénovation structurelle, les frais de notaire, les frais d'enregistrement et les frais d'agence immobilière.
  • Pour les non-résidents, les plus-values sont taxées à 28%.
  • Pour les résidents, 50% de la plus-value est exonérée, le reste de 50% est imposé dans le cadre de votre revenu annuel. Les résidents peuvent également être exonérés de l'impôt sur les plus-values s'ils réinvestissent le produit de la vente de leur résidence principale dans une autre résidence principale dans l'Union européenne ou l'Espace économique européen dans les 24 mois.
  • Les entreprises sont soumises à un taux fixe de 25% d'impôt sur les plus-values.
 
Impôt sur les successions et les donations (Imposto sobre Sucessões e Doações)
Contrairement à certains autres pays européens, le Portugal n'a pas d'impôt sur les successions distinct. Certaines exemptions s'appliquent, en particulier pour les membres de la famille proche tels que les conjoints, les descendants (enfants et petits-enfants) et les ascendants (parents et grands-parents), qui ne sont pas tenus de payer d'impôt sur les actifs hérités. Ce cadre vise à garantir que la richesse puisse être transmise aux générations sans de lourdes charges fiscales.
Pour ceux qui ne sont pas exemptés, le droit de timbre de 10% s'applique à la valeur marchande des actifs, y compris l'immobilier, les liquidités, les titres et autres valeurs. La responsabilité du paiement de cet impôt incombe généralement à la personne recevant la succession ou le don.
Alors que les conjoints et les descendants sont exonérés de cet impôt, les bénéficiaires non exonérés doivent déclarer les actifs aux autorités fiscales portugaises pour éviter les pénalités.
La planification fiscale peut aider à minimiser l'impact des impôts sur les successions et les donations. De nombreuses personnes choisissent de structurer leurs successions à l'aide de fiducies, de polices d'assurance-vie ou de stratégies de dons viagers. Compte tenu de la complexité de ces réglementations, il est recommandé de demander l'avis d'un professionnel pour garantir la conformité et une gestion fiscale efficace.

Voir l'article original sur les impôts fonciers par ONE Select Properties.