Les expatriés britanniques au Portugal peuvent être redevables de l'impôt au Royaume-Uni. Le test de résidence statutaire du Royaume-Uni détermine votre statut fiscal au Royaume-Uni. Même si vous passez beaucoup de temps au Portugal, vous pouvez être résident au Royaume-Uni à des fins fiscales si vous avez une propriété au Royaume-Uni ou si vous y passez du temps. Comprendre les règles peut vous aider à éviter les factures fiscales inattendues. Blevins Franks explique les trois tests qui déterminent votre statut de résidence fiscale au Royaume-Uni dans l'article suivant.

Déménager d'un pays à un autre sans connaître ou comprendre les implications fiscales peut avoir un impact énorme sur votre situation financière. Les règles sont détaillées et complexes, et peuvent avoir des implications durables. Par exemple, passer seulement 16 jours au Royaume-Uni pourrait déclencher involontairement la résidence fiscale au Royaume-Uni. Dans l'article ci-dessous, Adrian Hook, associé chez Blevins Franks, résume les trois tests de résidence statutaire du Royaume-Uni.

La fiscalité transfrontalière est un sujet complexe et obtenir des conseils d'experts sur votre situation particulière est la chose sensée à faire. Blevins Franks, avec des bureaux au Portugal à Loulé (Algarve) et Cascais (près de Lisbonne), offrent de tels conseils, avec un accompagnement expert et personnalisé pour garantir que vous êtes pleinement conforme et également fiscalement efficace.

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Le test de résidence fiscale au Royaume-Uni et les expatriés.
Êtes-vous sûr d'avoir échappé à la taxation au Royaume-Uni?
Par Adrian Hook, Associé, Blevins Franks

Vous pouvez être installé au Portugal, mais si vous passez du temps au Royaume-Uni chaque année ou si vous conservez des biens là-bas, vous pourriez toujours être considéré comme résident fiscal au Royaume-Uni. Cela rendrait votre revenu et vos gains mondiaux soumis à l'impôt sur le revenu et les gains en Angleterre, tandis que vos actifs mondiaux pourraient rester soumis à l'impôt sur les successions au Royaume-Uni. Ce ne sont pas seulement ceux qui ont récemment quitté le Royaume-Uni qui sont potentiellement concernés. Même si vous avez vécu au Portugal pendant de nombreuses années, vous pourriez quand même être tenu de déclarer et de payer des impôts à l'Administration fiscale (HMRC) britannique, alors faites attention à bien comprendre les règles.

Le Test de résidence statutaire du Royaume-Uni (SRT)
Le SRT détermine votre statut de résidence fiscale au Royaume-Uni. Évaluer votre situation ne se résume pas seulement à compter les jours passés en Grande-Bretagne. Vous devez traverser les trois tests suivants dans l'ordre. Si vous remplissez l'un des tests, il n'est pas nécessaire de passer au test suivant. Notez que toutes les références aux "années" signifient une année fiscale au Royaume-Uni (du 6 avril au 5 avril) et un "jour" signifie où vous êtes présent à minuit.

1. Test de l'étranger automatique - vous êtes considéré comme non résident au Royaume-Uni si vous remplissez l'une de ces conditions:

• Résident au Royaume-Uni pendant une ou plusieurs des trois années précédentes et présent pendant moins de 16 jours au Royaume-Uni l'année en cours.
• Non résident au Royaume-Uni au cours des trois années précédentes et présent au Royaume-Uni pendant moins de 46 jours dans l'année en cours.
• Travailler à l'étranger à temps plein (au moins 35 heures par semaine) avec pas plus de 30 jours passés à travailler au Royaume-Uni (une "journée de travail" compte comme trois heures ou plus), tout en étant présent pendant pas plus de 90 jours au Royaume-Uni dans l'année

2. Test de résidence automatique - vous êtes considéré résident au Royaume-Uni si vous remplissez l'une de ces conditions:

• Présent au Royaume-Uni pendant 183 jours ou plus dans l'année.
• Votre seul ou principal domicile est au Royaume-Uni - disponible pendant 91 jours consécutifs ou plus et réellement utilisé pendant au moins 30 jours dans l'année.
• Travailler à temps plein au Royaume-Uni pendant une période de 365 jours sans interruption significative de 31 jours ou plus (sous réserve de certaines conditions).

3. Test des liens suffisants - si votre statut de résidence n'a pas été déterminé en vertu des deux premiers tests, la prochaine étape consiste à examiner vos liens avec le Royaume-Uni.

• Famille - conjoint et/ou enfants mineurs résidant au Royaume-Uni
• Hébergement - disponible pour vous pendant 91 jours ou plus consécutifs (même si vous y passez une seule nuit)
• Travail - travaillant au Royaume-Uni pendant au moins 40 jours dans l'année.
• Visites substantielles - passant 90 jours ou plus au Royaume-Uni au cours de l'une ou des deux années précédentes.
• Pays favorisé - passant plus de jours au Royaume-Uni que dans tout autre pays (cela ne s'applique qu'aux "partants").

Le test des liens suffisants fonctionne sur une échelle mobile - plus vous avez de liens avec le Royaume-Uni, moins de temps vous pouvez passer à terre sans devenir résident britannique; moins de liens vous avez, plus longtemps vous pouvez passer au Royaume-Uni avant que la résidence britannique ne s'applique. Le nombre de jours varie en fonction que vous soyez un "arrivant" (non résident au Royaume-Uni au cours des trois années précédentes) ou un "partant" (résident au Royaume-Uni au cours des trois années précédentes).

Les règles permettent de ne pas tenir compte jusqu'à 60 jours passés au Royaume-Uni dans des "circonstances exceptionnelles". Cependant, cela ne s'applique que si vous n'avez pas le choix et que les circonstances sont imprévues et hors de votre contrôle - cela ne comprendra probablement pas le fait de rendre visite à un parent malade ou mourant au Royaume-Uni (bien que même la définition d'un parent qualifié soit restreinte).

En général, vous ne serez traité que comme résident fiscal dans un pays ou dans un autre, mais il est possible d'être double résident à la fois au Royaume-Uni et au Portugal en vertu des législations nationales respectives. Bien que la convention fiscale prévoie une protection contre le paiement de l'impôt deux fois sur le même revenu, vous pourriez quand même être passible d'une taxation dans les deux pays, donc demandez conseil pour bien faire les choses et minimiser votre exposition.

Ceci n'est qu'un résumé des règles, qui sont détaillées et très complexes. Rappelez-vous, passer seulement 16 jours au Royaume-Uni pourrait déclencher involontairement la résidence fiscale au Royaume-Uni, vous devriez donc prendre des conseils spécialisés pour déterminer exactement où vous en êtes. Où que soient vos responsabilités, une révision de la planification fiscale pourrait vous permettre de profiter de dispositions légitimes pour minimiser votre facture fiscale et remplir vos obligations de la manière la plus adaptée à votre situation personnelle.

Les taux d'imposition, la portée et les déductions peuvent changer. Toute déclaration concernant la fiscalité est basée sur notre compréhension des lois fiscales et des pratiques actuelles qui peuvent changer. Les informations fiscales ont été résumées; les individus devraient rechercher des conseils personnalisés.

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Cet article a été publié à l'origine par Blevins Franks.