Un an plus tard, quel a été l'impact du Brexit sur les ressortissants britanniques au Portugal ? Blevins Franks, experts en fiscalité transfrontalière et en gestion de patrimoine, examinent comment le Brexit a affecté la résidence au Portugal, les visas nécessaires et les mesures de planification financière à prendre pour protéger vos finances.

Blevins Franks est un cabinet de conseil international aidant les ressortissants britanniques à travers l'Europe. Avec des bureaux dans l'Algarve ainsi qu'à Lisbonne, ils peuvent conseiller sur la résidence post-Brexit, les visas et la planification financière future pour les expatriés britanniques au Portugal.

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Un an après le Brexit

Par Sharon Farrell, Associée, Blevins Franks
 
Cela fait maintenant plus d'un an que le Royaume-Uni a quitté l'Union européenne. Et tandis que les expatriés britanniques continuent de profiter de la vie à laquelle ils étaient habitués au Portugal, il y a eu quelques changements à comprendre et à s'habituer, certains plus contraignants que d'autres. 
 
Les propriétaires de résidences secondaires ressentiront davantage les effets du Brexit que les résidents car ils doivent désormais limiter le nombre de jours qu'ils peuvent passer dans leur maison portugaise. Et les choses sont devenues plus compliquées pour les ressortissants britanniques demandant maintenant la résidence, en particulier ceux qui veulent travailler, mais les avantages de la retraite au Portugal existent toujours, y compris les avantages fiscaux.
 
Les non-résidents limités à des séjours de 90 jours
 
Vous devez avoir un permis de séjour à jour si vous viviez au Portugal avant décembre 2020. Cela signifie que vous pouvez profiter des mêmes droits de citoyen que vous aviez auparavant.
 
Sans un permis de séjour portugais officiel, en tant que visiteur de pays tiers post-Brexit, les ressortissants britanniques ne peuvent désormais passer que jusqu'à 90 jours sur une période de 180 jours sans visa, même si vous possédez une propriété au Portugal.  Cette limite de 90 jours s'applique dans tout l'espace Schengen.
 
Demande de visas et de résidence pour le Portugal un an après le Brexit
 
Le Visa de Revenu Passif D7 (Visa D7) et le Permis de Résidence de Revenu Passif D7 (D7RP) sont des voies appropriées pour la plupart des personnes souhaitant prendre leur retraite au Portugal et ayant les ressources financières pour se soutenir.
 
Pour être éligible au Visa D7 ou D7RP, vous devrez d'abord obtenir un numéro NIF portugais à des fins d'identification fiscale et ouvrir un compte bancaire portugais. Vous devrez également fournir une documentation à l'appui comprenant une preuve d'achat ou d'accord de location de votre propriété au Portugal ; une assurance voyage valide couvrant toutes les dépenses médicales et une police d'assurance maladie ; une preuve de ressources financières suffisantes pour vous soutenir, et une vérification de casier judiciaire du Royaume-Uni.
 
Le Visa D7 permet deux entrées, jusqu'à quatre mois chacune, période pendant laquelle vous pouvez passer au Permis de Résidence de Revenu Passif D7. Le D7RP est ensuite valide pendant deux ans et renouvelable pour trois ans supplémentaires en confirmant à nouveau les critères de qualification clés tels que l'assurance maladie.
 
Visa Doré du Portugal
 
Le Visa Doré portugais (PGV) a été une option populaire, bien que les règles concernant l'investissement requis aient changé à partir de janvier 2022, ce qui peut en faire une option moins attrayante.
 
Un avantage clé est qu'il ne vous oblige pas à passer six mois dans le pays chaque année pour maintenir la résidence, vous avez seulement besoin de 14 jours de présence physique au cours des deux premières années du PGV.
 
Pour être éligible à ce visa, vous devrez effectuer un investissement qualifiant substantiel au Portugal (ainsi que fournir une documentation similaire à celle du visa D7 ci-dessus).  La plupart des gens choisissent d'acheter une propriété (investissement minimum généralement de 500 000 euros), mais à partir du 1er janvier 2022, l'Algarve, Lisbonne, la Côte d'Argent et Porto ne qualifient plus.
 
Il existe d'autres investissements qualifiants que vous pouvez faire, avec leurs propres montants minimums, donc le Visa Doré reste une option pour ceux disposant du capital nécessaire.
 
Résidence fiscale
 
Vous êtes résident au Portugal à des fins fiscales si vous passez plus de 183 jours par an ou si vous avez une résidence permanente ici.  Que vous ayez la carte de résidence d'avant 2021 ou le visa D7/D7RP, vous êtes susceptible d'être résident fiscal ici et devez déclarer vos revenus et gains mondiaux en conséquence.  Si vous avez le visa doré, cela dépendra du temps que vous passez dans le pays.
 
Conseillers financiers et services basés au Royaume-Uni
 
Le Royaume-Uni a perdu les droits de passeport des services financiers avec le Brexit et les conseillers basés au Royaume-Uni ne sont plus autorisés à donner des conseils au sein de l'UE.  Au fur et à mesure que 2021 avançait, de plus en plus de conseillers basés au Royaume-Uni ont reconnu qu'ils ne pouvaient plus conseiller ni servir correctement les clients résidant dans l'UE.  Cela s'applique également aux banques, sociétés d'investissement et d'assurance, courtiers en bourse, etc.
 
Si vous utilisez toujours un conseiller financier ou un service basé au Royaume-Uni, assurez-vous qu'ils peuvent toujours vous fournir légalement des services réglementés, ou s'il y a des limitations. Devrez-vous revenir au Royaume-Uni pour des conseils ? Leur assurance responsabilité professionnelle vous couvre-t-elle en cas de mauvais conseils ?
 
Regarder vers l'avenir
 
Il pourrait y avoir plus de changements à venir.  La pandémie a peut-être retardé certaines mesures, et à mesure que le Royaume-Uni élabore des règles qui n'ont pas besoin d'être alignées avec ses voisins européens, les différences pourraient se creuser et présenter plus de défis. Mais également, avec le temps, tout le monde s'habituera aux nouveaux systèmes et ils deviendront la norme.
 
Nous sommes encouragés de voir qu'en gros, le Brexit n'a pas dissuadé les gens de déménager au Portugal.  Indépendamment du Brexit, d'un point de vue de la gestion de patrimoine, vous avez toujours dû ajuster votre planification fiscale, successorale et financière pour vous adapter au régime local et profiter de ce que le Portugal a à offrir, donc prenez des conseils spécialisés transfrontaliers.
 
Toutes les informations sont basées sur la compréhension de Blevins Franks de la législation et de la pratique fiscale, au Royaume-Uni et à l'étranger au moment de la rédaction ; cela peut changer à l'avenir.